LE P.O.S - LE REMEMBREMENT

 

Dans les années 1980 deux événements majeurs vont restructurer profondément le territoire de la commune de Tréziers.
 
LE POS

Ce fut d’abord la mise en place du plan d’occupation des sols. Le dimanche 15 mai 1983 le maire Joseph Monié réunit le conseil municipal. A l’ordre du jour l’aménagement du territoire. L’expansion du village, si elle n’était pas maîtrisée, pourrait entraîner la détérioration de l’espace naturel et donc du cadre de vie. Les autorités préconisent la mise en place d’un plan d’occupation des sols ou POS. Ce plan permettrait à la commune de maîtriser son urbanisation. Le maire disposerait de règles administratives opposables à tout tiers lors du dépôt d’un permis de construire. Elles fixeraient les zones constructibles et les règles de construction à respecter.

Une commission de neuf membres, c'est-à-dire le conseil municipal au grand complet, fut mise en place pour élaborer le projet.  Elle fixa le périmètre réservé aux futures constructions et la superficie minimale des terrains à bâtir.

Le POS fut adopté sous sa forme définitive le samedi 7 juin 1986.
 

LE REMEMBREMENT
Un second événement remodela de façon plus radicale le territoire. Il modifia profondément le paysage. Ce fut remembrement. Cet important processus se déroula de 1985 à 1988. Il visait à rendre plus économique le travail des terres Il cherchait à réduire le morcellement des exploitations agricoles en regroupant des parcelles. Les exploitants demandaient des champs de plus grande superficie, de formes mieux adaptées à la mécanisation et disposant d’accès directs. On devait créer des chemins ou aménager les anciens pour permettre la circulation des engins agricoles au gabarit de plus en plus imposant. Des travaux de drainage et de nivellement étaient nécessaires, de même  que la destruction de la plupart des haies. On mettrait en valeur les friches qui pouvaient l’être.
 
Un second événement remodela de façon plus radicale le territoire. Il modifia profondément le paysage. Ce fut remembrement. Cet important processus se déroula de 1985 à 1988. Il visait à rendre plus économique le travail des terres Il cherchait à réduire le morcellement des exploitations agricoles en regroupant des parcelles. Les exploitants demandaient des champs de plus grande superficie, de formes mieux adaptées à la mécanisation et disposant d’accès directs. On devait créer des chemins ou aménager les anciens pour permettre la circulation des engins agricoles au gabarit de plus en plus imposant. Des travaux de drainage et de nivellement étaient nécessaires, de même  que la destruction de la plupart des haies. On mettrait en valeur les friches qui pouvaient l’être.
 

Une commission communale d’aménagement foncier fut mise en place. Sa mission principale était de piloter la redistribution des terres. Elle commença par évaluer la productivité réelle chaque parcelle et par là de chaque propriété. Sa valeur fut exprimée en points de remembrement.

Comment procéda-t-on ? On définit neuf classes de terrain. La première classe comprenait les meilleures terres alluviales de la plaine de l’Hers. La dernière classe comprenait des terres incultes du type de celles du Roc del Monge à la Serre. Pour obtenir la valeur en points de remembrement on affecta à la superficie cadastrale des parcelles un coefficient en fonction de la classe (1)

Dans une deuxième étape on créa les nouvelles parcelles, de taille convenable, en regroupant les anciennes. On calcula, en utilisant la même méthode, leur valeur en points de remembrement.  

Ensuite la commission passa à la distribution des nouvelles parcelles. Elle chercha à attribuer à chaque propriétaire une superficie ayant la même valeur en points que son bien originel, compte tenu d’une déduction au titre des superficies nécessaires à la construction de nouveaux chemins. Il fallait non seulement restituer le même nombre de points mais aussi des terres de même qualité.

Au final le résultat est impressionnant.  Nous avons l’exemple de Noël Faure. A l’origine son exploitation était morcelée en soixante dix huit parcelles. Après le remembrement elle n’en a plus que cinq.

Le transfert de propriété fut effectif le jeudi 15 octobre 1987.
 

La dernière étape consistait à la réaliser les parcelles et les aménagements d’exploitation. Les travaux sur le terrain dureront de janvier à mai 1988.  Pendant cette période, bulldozers, pelleteuses et autres engins de chantier vont s’activer à remodeler le paysage de la commune de Tréziers.

Il était prévu deux tranches. La première échut à l’entreprise Jordan pour un montant de six cents mille francs. Elle comportait les travaux de nivellement, de drainage et de suppression de haies. La deuxième tranche fut enlevée par l’entreprise Cazal. Son montant était de sept cent soixante six mille francs. Elle prévoyait la création de plus de sept kilomètres de chemins ainsi que la mise aux normes de six autres kilomètres de l’ancien réseau.

 

 
(1) Coefficients du remembrement : 1 pour la première classe / 0,4 pour la sixième classe /  0,09 pour la neuvième classe
 

ISSN : 1626-0139

 

15/10/2010

 

mail to : faure.robert@wanadoo.fr

 

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